Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur

Le site yvan-track-service.fr est édité et exploité par la société l’auto entrepreneur sous l’enseigne YVAN TRACK SERVICE, YTS, enregistré au registre des sociétés de Colmar sous le numéro 894 682 269 RE 681

  • Raison sociale : Auto entrepreneur YVAN TRACK SERVICE, YTS
  • Enseigne commerciale : YTS
  • Siège social : 82, Route de Rouffach 68500 ISSENHEIM
  • SIRET : 350 473 302 00056
  • Code APRM: 4540ZP (Artisant mécanicien motocycle)

 

 

2. Contact & Service Client

Implantée en Alsace, notre équipe reste à votre écoute pour vous accompagner et vous conseiller techniquement.

4. Conception & Hébergement

Conception et Direction Artistique :
Yvan Track Service YTS
82, Route de Rouffach 68500 ISSENHEIM

Maintenance Technique :
Street Moto Pièce 
6, rue de Vieux-Thann 68700 CERNAY

Hébergement du site :
LWS (Ligne Web Services)
2 rue jules ferry 88190 Golbey

5. Protection des données (RGPD)

Données personnelles d’YTS : Si le client effectue un traitement de données personnelles du prestataire, ou permet à un tiers de le faire, il devra en informer le prestataire et se conformer au RGPD, et le cas échéant donner instruction au tiers d’en faire de même et garantir qu’il s’y conformera.

Données personnelles du Client : YTS traite des données personnelles du Client et les traite pour son usage exclusif.

Si YTS devait effectuer d’autres traitements de données personnelles du client, ou permettre à un tiers de le faire, il devra en informer le client et se conformer au RGPD, et le cas échéant donner instruction au tiers d’en faire de même et garantir qu’il s’y conformera.

Données personnelles

Engagement de confidentialité : Si la prestation de services induit le traitement de données personnelles de tiers, ces données personnelles devront rester confidentielles. En conséquence, conformément à l’article 14, paragraphe 5, (d), du RGPD, les parties ne seront pas tenues de fournir à la personne concernée les informations listées à l’article 14.